Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie
Fédération Française de Psychiatrie - Conseil National Professionnel de Psychiatrie, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3896672
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
Présentation de la marque Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie
Déposée le 13 février 2012 par l'association loi 1901 Fédération Française de Psychiatrie - Conseil National Professionnel de Psychiatrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Psychiatrie - Conseil National Professionnel de Psychiatrie domicilié(e) Hôpital Sainte-Anne, 1 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Psychiatrie - Conseil National Professionnel de Psychiatrie, Mme. Nicole GARRET-GLOANEC domicilié(e) Hôpital Sainte-Anne, 1 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.
La marque Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie est expirée depuis le 13 février 2022.
Fédération Française de Psychiatrie - Conseil National Professionnel de Psychiatrie, Association Loi 1901 - Hôpital Sainte-Anne, 1 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France
Fédération Française de Psychiatrie - Conseil National Professionnel de Psychiatrie, Mme. Nicole GARRET-GLOANEC - Hôpital Sainte-Anne, 1 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Organisme de Développement Professionnel Continu - Conseil National Professionnel de Psychiatrie"
